Michel Chavanne

Associé

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  • Avocat
    Spécialiste FSA en droit du travail
    Executive MBA
  • Année d'obtention du brevet
    1993 (Genève)
  • Langues
  • Principaux domaines d'activité
  • Expériences professionnelles
    • Délégué, juriste et responsable des ressources humaines auprès du Comité International de la Croix-Rouge (CICR) (1989-1991 et 1993-1999)
    • Chef d'équipe auprès de la Division des marques de l'Institut fédéral de la Propriété Intellectuelle à Berne (1999-2004)
    • chargé de cours à la HEG Fribourg (droit de la propriété intellectuelle dans le cadre des cours Executive MBA) (depuis 2005)
    • chargé de cours à l'Institut Romand d'Etudes Fiduciaires - IREF (droit du travail et droit des assurances sociales) (depuis 2005)
  • Titres obtenus
    • Certificate of Advanced Studies en droit du travail, UNIL (2008)
    • Spécialiste FSA en droit du travail (Lausanne, 2008)
    • Executive MBA HEG Fribourg et Fachhochschule Berne (2004)
    • Licence en droit, UNIFR (1986)
  • Publications
    • Wyler (éd.), "Offices de conciliation en matière de prévention des conflits collectifs", in Panorama en droit du travail - Recueil d'études réalisées par des praticiens, Stämpfli Editions SA, Berne 2009, p. 573-589
    • Wyler (éd.), "La qualité pour agir des organisations fondée sur l'article 7 LEg et la promotion du principe de l'égalité", in Panorama en droit du travail - Recueil d'études réalisées par des praticiens, Stämpfli Editions SA, Berne 2009, p. 365-380
    • "Nul n'est censé ignorer... les conséquences juridiques de l'arrivée d'une grippe ou d'une pandémie dans le monde du travail", in Revue Médicale Suisse, 2010
      (PDF)
    • "En Suisse, le principe de diversité se heurte à la liberté contractuelle ", in HR Today, avril 2/2011, p. 35 ;
      (PDF)
    • "Revue de jurisprudence : droit du travail, présentation des principaux arrêts rendus en matière de droit du travail par le Tribunal fédéral en 2011 ", in Revue plaidoyer, no 1/2012, p. 44 à 47 ;
      (PDF)
    • "Jurisprudence récente en droit du travail : morceaux choisis", in Plaidoyer, no 3/2013, p. 46 à 49 ;
      (PDF)
    • "Pouvez-vous être poursuivi en justice ? Droits et obligations des entreprises et organisations suisses vis-à-vis de leurs voyageurs et expatriés "
      (PDF)
    • "Jurisprudence récente en droit du travail : morceaux choisis", in Plaidoyer, no 4/2015, p. 38 à 41 ;
      (PDF)
    • "Panorama de la jurisprudence récente au Tribunal de Prud'hommes de l'Administration cantonale", avril 2015
      (PDF)
    • "Jurisprudence récente en droit du travail : morceaux choisis", in Plaidoyer, no 4/2016, p. 36 à 40 ;
      (PDF)
    • "Jurisprudence récente en droit du travail : morceaux choisis", in Plaidoyer, no 4/2017, p. 38 à 42 ;
      (PDF)
    • Pétermann Nathanaël/Chavanne Michel, Surveillance des communications privées des travailleurs par l’employeur ; analyse de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Bărbulescu c. Roumanie [GC], du 5 septembre 2017, n° 61496/08¸ in : Newsletter DroitDuTravail.ch novembre 2017
      (PDF)
    • "Jurisprudence récente en droit du travail : morceaux choisis", in Plaidoyer, no 4/2018, p. 37 à 42
      (PDF)
    • "Jurisprudence récente en droit du travail : morceaux choisis", in Plaidoyer, no 4/2019, p. 35 à 40
      (PDF)
    • M. Chavanne/N. Pétermann, Jurisprudence choisie en droit du travail, in Plaidoyer 05/2020, p. 37 ss
    • M. Chavanne/N. Pétermann, Jurisprudence du Tribunal fédéral en droit du travail, in Plaidoyer 06/2021, p. 29 ss

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